Déposée le 2 avril 2003 par COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MODENATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY domicilié(e) 46, Bourne Street / Pimlico Road, London SWIW SJD - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY domicilié(e) 46, Bourne Street / Pimlico Road, London SWIW SJD - Royaume-Uni.
La marque MODENATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODENATURE est expirée depuis le 10 avril 2023.
COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY a également déposé les autres marques suivantes : MODENATURE
COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY - 46, Bourne Street / Pimlico Road, London SWIW SJD - Royaume-Uni
COLLECTION PIERRE LTD TRADING AS MARC DE BERNY - 46, Bourne Street / Pimlico Road, London SWIW SJD - Royaume-Uni
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-47
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Inscription le 10 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599112 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-10
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2526985 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-04-10
Produits de parfumerie, parfums d'intérieur ; Bougies parfumées ; Luminaires, lampes d'éclairage, lampadaires, abat-jours, appliques lumineuses, suspensions d'éclairage. Meubles et meubles de jardin, literie (à l'exception du linge), coussins, appliques murales décoratives, miroirs, paravents, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois. Tissus à usage textile et produits textiles d'ameublement, linge de maison, linge de lit. Tapis. Services de décoration intérieure, création de mobilier et d'articles de décoration.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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